Impeachment: comment ça marche

By | 18 décembre 2019

La mise en accusation, en droit fréquent, d’une poursuite instituée par un corps législatif pour gérer les fautes graves par le biais d’un agent public ouvert. Dans la Grande-Bretagne fantastique, votre chambre des communes peut servir de procureur et le Home of Lords de juge dans une procédure de destitution continue. Au gouvernement des États-Unis, la House of Associates met en place des procédures de mise en accusation en autorisant une enquête appropriée de la part du House Judiciary Committee, qui peut ensuite suggérer des articles de mise en accusation (une résolution de mise en accusation) pour tout vote par le Home complet (contenu des articles de mise en accusation peuvent également être introduits à la maison sans enquête formelle). Lorsque les articles sont autorisés, un test est verrouillé au Sénat, et la certitude est acquise avec un vote d’au moins deux tiers des sénateurs. Dans la Grande-Bretagne fantastique, la condamnation avec mise en accusation s’est soldée par un emprisonnement définitif et même par le prononcé, tandis qu’aux États-Unis, les frais et les sanctions ne s’étendent pas au-delà de l’éradication et de l’exclusion du lieu de travail. En Grande-Bretagne, la destitution est née au 14ème siècle, si c’était une méthode pour commencer un processus illégal selon la «clameur» ou le tollé. Le Meilleur Parlement de 1376 a produit les premiers cas identifiés de destitution, le plus important devenant celui de William, 4e baron Latimer, qui avait été étroitement lié au gouvernement fédéral d’Edouard III. Les sujets ultérieurs de mise en accusation ont souvent été les statistiques gouvernementales, généralement les ministres royaux. La situation de Latimer représente également le point où la mise en accusation est devenue non seulement un moyen d’engager une procédure illégale mais également un moyen de procès. Après le milieu du XVe siècle, la destitution est tombée en désuétude jusqu’au XVIIe siècle, si elle était relancée comme un moyen par lequel le Parlement pourrait se débarrasser des ministres impopulaires, généralement les favoris des tribunaux protégés par le roi. De 1621 à 1679, de nombreux officiers clés de la couronne avaient été ramenés en bas ou au mieux compromis de cette arme parlementaire très efficace, parmi eux le 1er duc de Buckingham (1626), le comte de Strafford (1640), l’archevêque William Laud (1642), le comte de Clarendon (1667), et Thomas Osborne, comte de Danby (1678). Dans la dernière circonstance, il avait été déterminé que la grâce de ce roi ne pouvait pas mettre fin à une destitution contre son ministre. Le recours à la destitution a graduellement diminué à mesure que le XVIIIe siècle progressait, principalement parce qu’il s’avérait également émousser un dispositif gouvernemental permettant de frapper les ministres du roi. Les restrictions de la procédure étaient clairement évidentes dans la démo de la destitution (1788-95) de Warren Hastings. Au début des années 1800, l’approbation du principe selon lequel les ministres du Cabinet sont responsables devant le Parlement (plutôt que vis-à-vis du souverain) a créé une destitution inutile, et le processus est tombé en désuétude après la démonstration infructueuse de Lord Melville en 1806. Aux États-Unis, le processus de destitution a rarement été employé, principalement parce qu’il est si lourd. Il pourrait occuper le Congrès pendant une période prolongée, charger un grand nombre de pages Web de témoignages et entraîner des pressions politiques contradictoires et gênantes. Les tentatives répétées au Congrès américain de modifier la procédure, cependant, ont échoué, en partie simplement parce que la mise en accusation est considérée comme faisant partie intégrante du système des évaluations et des montants des autorités américaines.