Monthly Archives: septembre 2016

BNP Paribas condamnée pour discrimination envers un salarié homosexuel

La cour d’appel de Paris vient de condamner la banque à verser près de 600 000 euros à un ancien salarié. Nicolas, victime du « comportement machiste et sexiste » de ses collègues a été « incité à un départ volontaire par ses supérieurs », estime la Cour.

« Je suis soulagé. Un tribunal impartial m’a donné raison, après quatre ans de procédure « , soupire l’ancien employé de la banque, aujourd’hui âgé de 39 ans. Le 22 septembre 2016, la cour d’appel de Paris vient en effet de condamner la banque à lui verser 600 000 euros. Le combat était pourtant loin d’être gagné.

Engagé le 10 mai 2004, Nicolas quitte la banque huit ans plus tard, le 11 octobre 2012, à la suite d’un plan de départ volontaire auquel il s’était porté candidat. Difficile dans ces conditions de venir contester ce choix. Et pourtant, Nicolas consulte une avocate : « Je ne voulais pas partir, mais la situation était insupportable. J’ai réalisé que j’étais en train de subir une injustice mais je ne savais pas quoi faire. L’avocate a confirmé que ce que je vivais n’était pas du tout normal. »

Nicolas rassemble alors toutes les preuves. « Ses évaluations depuis son embauche sont excellentes, [le salarié] excédant les attentes de son employeur sur certaines compétences », indique l’arrêt qui note aussi que son homosexualité est connue de ses collègues et « n’a pas fait obstacle à sa promotion en qualité de director » en 2009. Pourtant, c’est à partir de cette promotion que la situation va, pour lui, devenir intenable.

Des mails à connotation sexuelle envoyés par des collègues jaloux

Premier fait retenu : les performances professionnelles du salarié rendent jaloux certains de ses collègues qui vont multiplier des actes intolérables à son égard. L’arrêt de la cour d’appel indique que dans un mail du 9 février 2010, date de l’anniversaire Nicolas, ce dernier reçoit le message suivant : « happy birthday Nicola !!!! « , auquel est joint un montage photo représentant [le salarié] souriant, en simple caleçon, passant son bras autour d’une poupée gonflable. Le boulet attaché au pied de cet homme symbolise, sans nul doute, l’entrave. Seize autres collègues sont mis en copie de ce message. Bien d’autres pièces sont au dossier. « Contrairement à ce que soutient l’employeur, aucun élément n’est produit aux débats qui démontrerait que [le salarié] participe activement à ces échanges de messages grivois et de mauvais goût ». L’arrêt insiste encore sur le fait le salarié est  » l’objet de remarques à caractère sexuel, qui, pour certaines, en toute certitude, le stigmatisent pour son orientation sexuelle ».

Une charte de la diversité… et des soirées de striptease !

Deuxième élément aggravant retenu par les juges: BNP Paribas « affirme » attacher une grande importance au principe de non discrimination et mener une politique active de prévention des discriminations au titre de l’orientation sexuelle. Elle produit notamment une charte de la diversité signée en 2009 et un accord sur la diversité signé en 2013 « qu’elle complète par une communication et des formations idoines destinées aux salariés de l’entreprise ainsi que la mise en place de procédures spécifiques pour les victimes destinées à dénoncer les faits de discrimination ».

Les faits, pour l’employeur, sont pourtant particulièrement accablants aux yeux de la cour: ce salarié, notoirement homosexuel « a subi des moqueries de la part de ses collègues qui imposent, au surplus, par leur comportement machiste et sexiste, un environnement de travail particulièrement oppressant, que promeut, au demeurant la Sa BNP Paribas en offrant à ses salariés des soirées dans des établissements de striptease ou des prestations à caractère sexuel, selon ce qu’il ressort des attestations et documents produits aux débats. » Sa progression de carrière est stoppée, la différence de traitement – notamment financière – avec ses collègues est montrée.

Volontaire au plan de départ? On le lui a imposé

Ayant fait la preuve de la discrimination du fait de l’orientation sexuelle de Nicolas, la cour d’appel fait droit au paiement de ses bonus dont il a été privé à partir de 2010. De plus, elle retient qu’il « a été incité par ses supérieurs N+1 à un départ volontaire  » lorsque la banque met en oeuvre ce plan en 2012. La convention de départ est donc considérée comme nulle même si le salarié n’a pas dénoncé la discrimination subie dans le cadre de la procédure de départs volontaires car la cour estime que son consentement résulte de la discrimination.

« C’est une décision très sévère pour l’employeur », indique Emmanuelle Boussard-Verrechia, l’avocate de Nicolas. Le défenseur des droits était partie intervenante dans l’affaire ; son rôle a contribué à appuyer les arguments de Nicolas. « Comment peut-on passer de rien à tout avec le même dossier ? » s’interroge l’avocate. « La plaidoirie a duré une heure en première instance », se souvient Nicolas. « Puis les juges se sont retirés et cinq minutes après, ils sont revenus. Il avaient délibéré : j’étais débouté ». La persévérance et des pièces probantes lui ont donné raison. En attendant un éventuel pourvoi en cassation de BNP Paribas. L’avocate de la banque n’a pas donné suite à notre demande d’interview.

LIRE AUSI >> Le 21e critère de discrimination ne plaît pas au défenseur des droits

Renault avance à son tour ses pièces sur l’échiquier iranien

Après le groupe PSA, c’est au tour de son concurrent Renault d’avancer ses pièces sur le prometteur échiquier du marché automobile iranien libéré des sanctions, en annonçant vendredi un nouvel accord de co-entreprise dans le pays.

Le groupe au losange et le gouvernement iranien ont en effet signé en marge du Mondial de l’automobile, à Paris, un « accord stratégique » pour la création d’une nouvelle joint-venture en Iran, selon un communiqué.

L’objectif de cet accord est notamment de porter de 200.000 à 350.000 unités la capacité de production de véhicules au losange via une usine qui commencera à fonctionner en 2018, a précisé l’entreprise.

« Renault sera actionnaire majoritaire » de cette co-entreprise dont le partenaire sera « IDRO, fonds d’investissement et de rénovation de l’industrie en Iran », a indiqué le groupe français, sans toutefois communiquer le montant de l’investissement consenti.

« La joint-venture intègrera d’une part, un centre d’ingénierie et d’achat qui favorisera le développement des fournisseurs locaux, et d’autre part une usine d’une capacité de production de 150.000 véhicules par an dans un premier temps, qui s’ajoutera aux capacités existantes du groupe dans le pays de 200.000 véhicules », selon la même source.

De son côté, le ministre iranien de l’Industrie Mohammad Reza Nematzadeh, qui a lui-même signé l’accord à Paris avec le PDG de Renault Carlos Ghosn, a expliqué à l’AFP que l’accord de co-entreprise prévoyait 60% pour Renault et 40% du côté iranien.

A terme, la capacité installée des usines de Renault en Iran atteindra 500.000 unités par an, a poursuivi M. Nematzadeh. « Nous n’étions pas venus [à Paris] pour cela, mais nos équipes ont heureusement réussi à accélérer les négociations », a-t-il commenté.

« Avec deux millions de véhicules prévus à l’horizon 2020, le potentiel du marché automobile iranien est indéniable. Cet accord conforte nos choix stratégiques faits en Iran et ouvre une nouvelle ère en permettant à Renault d’occuper une position privilégiée dans le pays », a assuré M. Ghosn, cité dans le communiqué.

- « Potentiel très important » -

Le 21 juin dernier, le concurrent français de Renault, le groupe PSA, avait signé un accord final de co-entreprise avec un de ses partenaires historiques, Iran Khodro, pour produire des Peugeot, scellant son retour industriel dans le pays dans la foulée de la levée de sanctions internationales.

La co-entreprise PSA-Iran Khodro doit déboucher sur une production de Peugeot 208, 2008 et 301 dès le second semestre 2017.

Et fin juillet, PSA a indiqué avoir également signé un accord pour réintroduire sa marque Citroën en Iran via une co-entreprise avec la société Saipa. Le président du directoire de PSA, Carlos Tavares, a prévu de se rendre la semaine prochaine dans le pays pour concrétiser ces engagements, a-t-il confié jeudi.

Les sanctions, imposées à l’Iran en raison de son programme nucléaire controversé, avaient contraint PSA à quitter le pays en 2012, un coup très dur pour le groupe automobile à l’époque lié à l’Américain General Motors, alors que l’Iran constituait son deuxième débouché en volume après la France.

Renault est de son côté resté en Iran pendant la crise nucléaire. « En 2015, les ventes du groupe ont progressé de 56,1% par rapport à 2014 pour un total de 51.500 véhicules et une part de marché de 4,8% », a fait valoir le groupe vendredi.

L’Iran est considéré comme l’un des marchés automobiles au plus fort potentiel de croissance. Le taux d’équipement y est inférieur à 100 voitures pour 1.000 habitants, six fois moins que dans l’Union européenne, et ses consommateurs y sont non seulement solvables mais aussi friands de modèles bien équipés.

« L’Iran est un grand pays de l’automobile, qui a beaucoup souffert des sanctions économiques, et il y a une nouvelle ère qui démarre », a commenté Flavien Neuvy, directeur de l’Observatoire Cetelem de l’automobile, en évoquant un « potentiel très important » pour le secteur.

« La rente pétrolière va revenir, ce qui va permettre au niveau de vie de la classe moyenne d’augmenter, et on sait très bien que le niveau de motorisation est corrélé au niveau de vie d’un pays », a-t-il indiqué à l’AFP.

tq-gbh/fka/jpr

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30/09/2016 14:19:00 – Paris, 30 sept 2016 (AFP) – © 2016 AFP

Les ratés du conseil en évolution professionnelle

Lancé en 2014, ce dispositif gratuit destiné à aider les salariés, indépendants ou demandeurs d’emploi à affiner et concrétiser leur projet professionnel. Mais sa mise en oeuvre est brouillonne.

Depuis le 21 septembre, une campagne de communication s’affiche sur les murs et les écrans. Objectif: mettre en avant le Conseil en évolution professionnelle, dispositif créé par la loi du 5 mars 2014 sur la formation professionnelle.

Destiné aux salariés, indépendants et demandeurs d’emploi afin de les aider à mieux gérer leur carrière, ce bilan professionnel gratuit est réalisé par des organismes agréés comme Pôle emploi, l’Apec, le Fongecif, les Opacif et les missions locales. Les salariés n’ont pas besoin de l’accord de leur entreprise, le CEP se déroule hors temps de travail (sauf accord de branche ou d’entreprise). Quant au demandeur d’emploi, il peut en bénéficier à son initiative pour par exemple valider un projet de formation (dans le cadre du compte personnel de formation notamment) avec son conseiller Pôle emploi.

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Deux ans après sa promulgation, où en est-on? Un rapport du Conseil national de l’emploi, de la formation et de l’orientation professionnelles (Cnefop) s’est penché en avril dernier sur la question. Premier enseignement: les choses vont prendre du temps et il est encore difficile de mesurer la réalité de la mesure. « A ce stade, les moyens humains consacrés au CEP par chacun des opérateurs sont difficiles à apprécier à une maille fine, car il est délicat, en période de déploiement, de distinguer les moyens dédiés sensu-stricto à la délivrance du CEP (service aux bénéficiaires) et les moyens consacrés à la mise en route de ce service », expliquent les auteurs. « Les effets du CEP ne seront pas immédiatement perceptibles […] Il ne pourra que s’apprécier que dans le temps, qu’il s’agisse de l’impact [du dispositif ]sur les trajectoires professionnelles ou du développement constaté de l’autonomie des personnes », avance également le document.

Des prestations bâclées?

Selon l’organisme, 732.195 personnes ont mobilisé un CEP en 2015 pour différents motifs. 33% d’entre eux souhaitaient un « diagnostic de situation professionnelle, une prise de recul » et 30% recherchaient un appui à l’élaboration et à la validation d’un projet professionnel précis. Les deux tiers de ces demandes émanant de demandeurs d’emploi, ce sont les conseillers Pôle emploi se sont chargés de la prestation. Et c’est là que le bât blesse…

« Le CEP se déroule en trois étapes: la première permet aux bénéficiaires d’appréhender leur situation professionnelle, ils obtiennent ensuite des conseils personnalisés pour définir une stratégie. Enfin, la troisième étape les aide à mettre en oeuvre leur projet et son financement », explique Jean-Baptiste Lafay, de Pôle emploi qui reconnaît que, pour le moment, peu de bénéficiaires ont dépassé la première phase du processus.

Si les conseillers Pôle emploi ont été formés au CEP, la mise en place semble en effet chaotique. Un collectif de psychologues du travail – eux aussi associés au projet et qui devraient s’installer progressivement au sein des agences Pôle emploi – estime d’ailleurs que l’organisme « bâcle » la mise en oeuvre du CEP. « Nous n’avons que très peu d’informations sur le projet et sur notre rôle », explique Yves Despaux, de l’association « Pôle-Psycho », qui revendique de fédérer 300 des 600 psychologues en poste à Pôle emploi.

Tensions chez Pôle emploi

Les membres du collectif dénoncent « la communication légèrement optimiste » faite autour du dispositif. « Les chiffres avancés par le Cnefop sont à relativiser car il suffit qu’un demandeur d’emploi soit reçu par un conseiller « formé » au CEP pour qu’il soit considéré comme ayant mené un CEP. C’est un peu léger », détaille l’une des membres du collectif. Pour Carole Fillion, psychologue en poste à Toulon, c’est le terme même de formation qui est à relativiser. « On ne peut pas dire que les conseillers ont été formés en interne, s’emporte-t-elle. Ils ont au mieux été informés des différentes procédures qu’ils allaient avoir à exécuter mais rien de plus. »

Pour les 600 psychologues en poste à Pôle emploi, ce changement constitue une menace supplémentaire à l’endroit de leur activité, qu’ils jugent en danger. « La direction a beau mettre en avant le recrutement de 300 psychologues supplémentaires, nous n »y croyons plus vraiment car elle semble ne plus considérer notre métier », poursuit Yves Despaux. Ces professionnels regroupés dans des agences de services spécialisés (A2S) prennent en charge les demandeurs d’emploi qui ont besoin d’un suivi plus approfondi. désormais, ils seront attachés à une agence Pôle emploi et travaillerons seuls, ce qui les inquiète. « Moi seule, je vais perdre en compétences, ce sera un appauvrissement du service », dénonce Carole Fillion. « Nous craignons aussi que ce dispositif ne soit pas très « volontaire » mais imposé aux demandeurs d’emploi, ce qui serait contraire à sa philosophie », complète Yves Despaux.

Pour Jean-Baptiste Lafay, ces critiques sont « compréhensibles » mais il se veut rassurant. « Nous sommes dans une phase de test et nous allons identifier le meilleur mode de fonctionnement, comment associer au mieux psychologues et conseillers. Mais réaliser un CEP ne sera en rien une obligation », détaille-t-il.

Reste que pour le moment, il le reconnait, « tout le monde n’a pas vraiment accès au CEP, de manière égale, en fonction des régions et du niveau de préparation dans les agences. Il faut que le dispositif soit plus connu. » Par les bénéficiaires. Mais pas seulement.

Bernard Squarcini, ex-patron du renseignement intérieur, en garde à vue

L’ancien patron du renseignement intérieur Bernard Squarcini a été placé lundi en garde à vue par les enquêteurs de l’Inspection générale de la police nationale dans le cadre d’une instruction parisienne, a appris l’AFP de sources proches de l’enquête.

Les motifs de sa garde à vue n’ont pas été précisés par ces sources. L’ancien directeur central du renseignement intérieur (DCRI, actuelle DGSI), surnommé « le Squale », est un proche de Nicolas Sarkozy. Un autre grand flic et ancien patron de la police judiciaire parisienne, Christian Flaesch, a également été interpellé et placé en garde à vue lundi dans ce dossier.

La vente à domicile ne connaît pas la crise

+4,2% de croissance. Les derniers chiffres du baromètre de la vente directe rendus publics le 22 septembre témoignent d’un secteur dynamique. Autrefois jugé ringard, il suscite aujourd’hui de nombreuses vocations.

Articles culinaires, produits de soin, d’hygiène, bougies, lingerie… se vendent comme des petits pains en vente à domicile. La Fédération de la vente directe (FVD) présentait ce 22 septembre son baromètre 2016 qu’elle réalise avec Agefos PME. En 2015, les entreprises ayant opté pour ce mode de distribution ont réalisé en France 4,140 milliards d’euros de chiffre d’affaires. Une croissance de 2,4% moins importante que celle constatée au niveau mondial (+7,7%) mais tout de même très honorable.

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L’univers culinaire et la gastronomie sont devenus les secteurs les plus dynamiques: ils représentent 33% du chiffre d’affaires global. Derrière se place la rénovation de l’habitat (26%), et, plus en retrait, le textile et la mode (10%), le bien-être et la diététique (9%), ainsi que la cosmétique (9%).

99% des vendeurs salariés en CDI

« Nous sommes fortement pourvoyeurs d’emplois et en même temps, nos entreprises connaissent une rentabilité de 17% », s’est félicité Jacques Cosnefroy, délégué général de la FVD, ajoutant que « la vente à distance ne peut pas en dire autant ».

Aujourd’hui, environ 640.000 personnes travaillent pour une entreprise de vente à domicile en France. Des emplois plutôt stables. Six entreprises sur dix ont recours à des commerciaux sous statut de vendeur à domicile indépendant (VDI). 42% emploient des vendeurs salariés et ils bénéficient alors à 99% d’un CDI. La profession a tendance à se masculiniser. On trouve environ un tiers d’hommes parmi les vendeurs.

40% des VDI font de la vente à domicile leur activité principale. 30% sont en multi-activités, c’est-à-dire qu’ils exercent un autre métier à côté, et font de leur activité de conseiller une importante source de rémunération. La FVD les distingue des VDI qui cherchent seulement un petit complément de revenus (de 100, 200 euros par mois). Ceux-ci représentent environ 30% des effectifs également.

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« Nous constatons un rajeunissement des forces de vente, indique le délégué général de la FVD. 54% des VDI sont âgés de moins de 45 ans ». Le métier a souffert pendant un temps d’une certaine image de ringardise. Les temps changent. Cet été, M6 diffusait l’émission Une boutique dans mon salon, sorte de compétition entre conseillères de vente, sur le modèle d’Un dîner presque parfait. « 800 000 spectateurs en moyenne! », s’est réjouit Jacques Cosnefroy. La vente directe a investi le petit écran, mais aussi, pour la première fois cette année, les lycées, avec des opérations « Printemps de la vente directe », pour faire découvrir ses métiers.

Un investissement sur la formation

Autre nouveauté, en 2015, l’Université Paris Est Créteil a mis en place une licence professionnelle Marketing et management de la vente directe. Les 13 premiers étudiants sortis diplômés il y a deux semaines ont, pour ceux n’enchaînant pas sur un master, quasiment tous été recrutés. En CDI, dans des fonctions support ou en accompagnement des vendeurs sur le terrain.

La profession a également structuré son volet « formation continue », en lançant, en 2011, la Vente Directe Académie. Une plateforme d’e-learning, qui permet notamment aux vendeurs confirmés d’obtenir une certification niveau Bac, et aux animateurs d’équipe un niveau BTS. Le site réunirait aujourd’hui 13 000 utilisateurs.

Zlatan Ibrahimovic doit de l’argent au PSG

Zlatan Ibrahimovic est reparti du Paris Saint-Germain comme une légende… avec un impayé sur sa note ! Le 9 septembre, interrogé par SFR sport, le nouveau partenaire de Paul Pogba à Manchester United regrettait avec l’impertinence qu’on lui connaît de ne pas avoir perçu ses émoluments d’1,5 million d’euros mensuels après avoir fait ses bagages. À la question : « Qu’est-ce qui vous manque le plus du PSG et de Paris ? » Ibrahimovic (34 ans) répondait : « Mon dernier salaire. » Ce dernier oubliait cependant un point de détail important dans le contrat qui le liait avec le quadruple champion de France.

L’impayé du transfert

Méticuleux sur sa comptabilité, la direction du club sous pavillon qatari n’a pas manqué d’indiquer que « les quarante-huit mois de salaire du joueur ont été payés en temps et en heure », déduits de la dette contractée par le géant suédois (1 m 95) lors de son arrivée à Paris. « Nous sommes aujourd’hui dans l’attente d’un document que le joueur s’est engagé contractuellement à fournir au club et qui nous permettra de débloquer une dernière prime », précisait ensuite le président Nasser Al-Khelaïfi.

En effet, le Paris Saint-Germain a provisoirement défrayé Zlatan Ibrahimovic des taxes inhérentes à son transfert en juillet 2012, demandées par le fisc italien, qu’il incombait au meilleur buteur de l’histoire du club (156 buts) de régler. Il était convenu par écrit que ce dernier rembourse le club parisien. Or « Ibra » ne s’est jamais acquitté de cette dette en quatre saisons effectuées sous le maillot bleu et rouge. Aujourd’hui, les dirigeants qataris réclament leur dû, sans quoi ils continueront à retenir les quelque 30 % du salaire mensuel dont bénéficiait l’actuel Mancunien, soit environ 450 000 euros.

Avec 13,4 millions d’euros par saison à Manchester United, Ibrahimovic ne risque pas de plaider l’insolvabilité. Tant que la somme n’est pas remboursée, le sulfureux buteur a encore au moins un doigt de pied au PSG.